Conditions Générales d’Adhésion
1. Admissibilité et Critères de Sélection
1.1 Pour être admis en tant qu’adhérent sur nos plateformes, les activités professionnelles doivent répondre à des critères de qualité et d’excellence définis par Gloss.
1.2 L’acceptation en tant qu’adhérent est soumise à l’approbation de Gloss.
2. Création de la Page Adhérent
2.1 Une fois admis, les adhérents doivent fournir des photos de haute qualité représentant leurs activités professionnelles pour la création de leur page sur la plateforme.
2.2 Gloss se réserve le droit de sélectionner les photos à afficher sur la page adhérent pour maintenir la cohérence esthétique de la plateforme.
3. Durée de la Page Adhérent
3.1 La page adhérent est offerte gratuitement pour une durée initiale d’un an à compter de la date de création.
3.2 À la fin de la période d’un an, les adhérents ont la possibilité de renouveler leur adhésion ou de se retirer de la plateforme.
4. Retrait et Résiliation
4.1 Les adhérents peuvent se retirer de la plateforme à tout moment en informant Gloss par mail (artdigital.sbh@hotmail.com).
4.2 Gloss se réserve le droit de résilier la participation d’un adhérent en cas de violation des critères de qualité ou de comportement inapproprié.
5. Propriété Intellectuelle
5.1 Gloss détient les droits sur les contenus et photos publiés sur la plateforme.
5.2 Les adhérents conservent les droits sur leurs contenus individuels mais accordent à Gloss le droit de les utiliser sur la plateforme.
6. Confidentialité
6.1 Gloss s’engage à traiter toutes les informations fournies par les adhérents de manière confidentielle.
7. Modifications des Conditions Générales
7.1 Gloss se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment, avec notification aux adhérents.
8. Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant ces conditions générales, veuillez contacter la société Art Digital par mail (artdigital.sbh@hotmail.com).
En acceptant ces conditions générales, les adhérents reconnaissent avoir lu, compris et accepté les termes définis par Gloss.
Date de dernière mise à jour : 15.01.2024